CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée
Déposée le 19 décembre 1994 par monsieur COUREAU Jean Michel et madame COUREAU Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROIX DE BERT Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 19 décembre 2004.
COUREAU Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05